Vendeur :

BARRAT Muriel

5 rue Louvois
26000 Valence

N°MDA : 46340

Numéro Siret : 92215531200015

RCS : 922 155 312

Commandes

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Nature des œuvres vendues

Tous les tableaux en vente sur le site Internet sont proposés par l’artiste peintre BARRAT Muriel immatriculé à la maison des artistes sous le numéro :  .
Ce statut ouvre un droit de déduction fiscale pour les entreprises. L’acquisition d’une œuvre d’art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seul l’artiste BARRAT Muriel garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l’objet d’une demande d’autorisation.

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Livraison expédition

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Modalités de retour

Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation , vous disposez d’un délai de rétractation de 15 jours. Durant cette période vous pouvez nous retourner les œuvres (les frais de port retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15 jours après réception des œuvres.

Responsabilité et Garantie

Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

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muriel@barrat.org